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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIX
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ATEMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMOS
ELIX, SAS

Numéro de dépôt :
3964140
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
ATEMOS de ELIX

Présentation de la marque ATEMOS

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIX domicilié(e) 2 rue Alain Bombard - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 613 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIX, Mme MARIAS Emilie domicilié(e) 2 rue Alain Bombard - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque ATEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMOS est expirée depuis le 22 novembre 2022.

ELIX a également déposé les autres marques suivantes : SERM


ELIX, SAS - 2 rue Alain Bombard - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 444613186


ELIX, Mme MARIAS Emilie - 2 rue Alain Bombard - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 16 avril 2013 - Retrait partiel n°599022 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.